Mentions légales
Mentions légales
Informations légales relatives au site https://myhospital.fr.
Éditeur du site
Guide MyHospital
Bourgogne, France
Contact : contact@myhospital.fr
Directeur de la publication
Comité éditorial Guide MyHospital.
Hébergeur
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : cloudflare.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu rédactionnel publié sur le site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite.
Les données issues de sources publiques (FINESS, INSEE, Legifrance, Service-Public.fr, Ameli, HAS) restent la propriété des administrations qui les publient et sont utilisées dans le respect des licences de diffusion (Licence Ouverte 2.0 d'Etalab).
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition. Pour exercer ces droits, écrivez à contact@myhospital.fr.
Cookies
Le site utilise des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration du service, après recueil de votre consentement explicite via la bannière de gestion des cookies. Aucun cookie publicitaire n'est utilisé.
Signalement
Pour signaler un contenu illicite, une erreur factuelle ou un problème de conformité, écrivez à contact@myhospital.fr. Toute demande argumentée est traitée sous 7 jours ouvrés.
Loi applicable et juridiction
Le site est soumis au droit français. Tout litige relèvera des juridictions françaises compétentes.